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1. Clause de non-responsabilité*

* modifié le 17/04/2018

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1.3. RESPONSABILITÉ

Zilvermeer ne peut être tenu responsable de tout dommage résultant de l'utilisation (in)directe du site web ou des informations mises à disposition sur le site web.

En tant que visiteur du site web, vous devez prendre toutes les précautions raisonnables pour éviter que votre équipement ou vos données ne soient affectés par des virus, bogues, chevaux de Troie, etc. Zilvermeer ne garantit pas la compatibilité entre le logiciel du visiteur et les fichiers et parties qui sont partie ou apparaître sur le site web.

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1.4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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1.5. TRAFIC DE COURRIEL

La loi du 13 juin 2005 sur le caractère confidentiel des communications électroniques s'applique à tous les e-mails de Zilvermeer, en particulier l'article 124.

Les informations envoyées avec les messages électroniques sont exclusivement destinées au(x) destinataire(s). La divulgation, la duplication et/ou la distribution de ces informations à des tiers n'est pas autorisée. Zilvermeer n'est pas responsable de la transmission incorrecte ou incomplète, ni du retard, ni de la destruction des données à la suite de cette transmission. Si vous recevez un message électronique qui ne vous est pas destiné, veuillez nous en informer immédiatement et détruire le message.